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Rapports de François Trucy

23 rapports signés

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07/11/2006 — Rapport d'information N° 58 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur - L'évolution des jeux de hasard et d'argent : le modèle français à l'épreuve

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/11/2005 — Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Défense

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/11/2004 — Annexe N° 42 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Dépenses ordinaires

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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