François Trucy

Informations

• Mandat clos rempli du 28 septembre 1986 au 30 septembre 2014 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Médecin biologiste
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Enjeux liés au développement du bitcoin et des autres monnaies virtuelles (1 intervention)
• Avenir des préfectures (1 intervention)
• Contrôle de la politique d'aide publique au développement de la france au vietnam (1 intervention)
• Moyens de la sécurité civile l'exemple de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 uiisc7 (3 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 24/01/14 — Ministère des relations avec le parlement - Inondations dans le Var
• 10/11/06 — Ministère du budget - Évolution des jeux de hasard
• 30/04/04 — Secrétariat d'État à l'assurance - Réforme de l'assurance maladie et prévention de la surconsommation

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 09/06/11 — Ministère du budget - Jeux d'adresse de type « skill games »
• 17/03/11 — Ministère de la défense - Maladies contractées en service
• 22/09/05 — Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire - Moyens aériens de lutte contre les incendies
• 05/08/04 — Ministère dux relations du travail - Situation des guides touristiques

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 09/07/14 : Rapport d'information N° 702 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur les moyen...
• 12/02/14 : Rapport d'information N° 358 (2013-2014) au nom de la commission des finances sur - Le servi...
• 21/11/13 : Annexe au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 21/11/13 : Rapport d'information N° 165 (2013-2014) au nom de la commission des finances - Sur l'enquêt...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 22/07/13 : Proposition de loi N° 787 (2012-2013) visant à protéger les élevages dans nos montagnes et ...
• 09/05/12 : Proposition de loi N° 534 (2011-2012) tendant à l'amélioration de l'accès aux pharmacies en...
• 24/09/10 : Proposition de loi N° 720 (2009-2010) relative aux certificats d'obtention végétale

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements