Conférence des présidents

À 16 heures : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 10°) Suite de l’ordre du jour du matin Lundi 10 novembre 2014 À 14 heures 30 Mercredi 12 novembre 2014 À 14 heures 30 et le soir Jeudi 13 novembre 2014 À 9 heures 30, à 16 heures 15 et le soir Vendredi 14 novembre 2014 À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la ...

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Mardi 18 novembre 2014 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 2°) Débat sur le thème « Ruralité et hyper-ruralité : restaurer l’égalité républicaine »

3°) Proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable, présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues (n° 779, 2013–2014) De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à 0 heure 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 4°) Pr...

De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à 0 heure 30 : Ordre du jour réservé au groupe écologiste : 3°) Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles, présentée par M...

5°) Proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes, présentée par M. Joël Labbé et plusieurs de ses collègues, en application de l’article 34–1 de la Constitution (n° 643, 2013–2014)

Du jeudi 20 novembre au mardi 9 décembre 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2015 (A.N., n° 2234)

En outre, jeudi 20 novembre 2014 De 15 heures à 15 heures 45 : - Questions cribles thématiques sur le thème « Quel financement pour les transports collectifs en France ? » Y a-t-il des observations sur les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscript...