Les amendements de Françoise Cartron pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015, organisé à la demande de la commission des affaires européennes. La parole est à M. le secrétaire d'État.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La commission des finances et la commission des affaires européennes interviendront ensuite durant huit mi...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Je vous rappelle que chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, la commission des affaires européennes ou le Gouvernement pourront répondre. La parole est à Mme Fabi...
Personne ne demande plus la parole ?... Nous en avons terminé avec le débat préalable au Conseil européen des 19 et 20 mars 2015.