Les amendements de Françoise Cartron pour ce dossier

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L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février 2016, organisé à la demande de la commission des affaires européennes. Dans le débat, la parole est à M. le secrétaire d’État.

J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux orateurs de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des ...

La parole est à M. Jean Louis Masson, pour les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Je vous rappelle que chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, la commission des affaires européennes ou le Gouvernement pourront répondre, avec le même temps de par...

Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je regrette de devoir veiller aussi sévèrement au respect des temps de parole, mais c’est le seul moyen pour que tous ceux qui en ont exprimé le souhait puissent prendre la parole. La parole est à M. Jean-Yves Leconte.

Mon cher collègue, je suis désolée de vous interrompre, mais j’y suis obligée, si nous voulons mener ce débat à son terme. La parole est à M. le secrétaire d’État.

Nous en avons terminé avec le débat préalable au Conseil européen des 18 et 19 février 2016. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.