13308 interventions trouvées.
Mme la présidente. L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour reconnaître les crimes de génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses et les p...
Dans la discussion générale, la parole est à M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de résolution.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à Mme Bariza Khiari.
La parole est à M. Jean-Pierre Vial.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Bernard Fournier.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 5...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 70 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés309Pour l’adoption309Le Sénat a adopté.
La commission des affaires sociales a proposé deux candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Alain Milon et Gérard Roche membres du conseil de surveillance du fonds ...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires (proposition n° 587 [2015-2016], texte de la commission n° 158, rapport n° 157). Dans la discussion générale, la parole est à M. Bruno Sido...
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis heureuse que cette mission embrasse le champ de l'éducation et la dimension éducative. Je souhaiterais que nous puissions dresser un état des lieux. Certaines remontées d'informations me rendent perplexes. Ensuite, l'accent a été mis ces dernières années sur l'intégration des élèves en situation de handicap à l'école. Où en sommes-nous ...
Mon intervention prendra la forme d'un billet d'humeur. De telles auditions font du bien : elles prouvent que des femmes peuvent incarner la direction d'une chaîne. Vous nous faites rêver en montrant qu'il est possible d'aller au-delà de la parité.
Je salue la gestion des carrières dans votre entreprise, qui est un modèle vers lequel il faut tendre.