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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Je vous rappelle que chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. La commission des affaires européennes ou le Gouvernement, s’ils sont sollicités, pourront répondre. La parole est à Mme ...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous en avons terminé avec le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2016. La séance est suspendue.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
Acte vous est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (proposition n° 304 [2015-2016], texte de la commission n° 163, rapport n° 162). ...
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. Patrick Abate.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. Claude Kern.
La parole est à M. David Assouline.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
La parole est à M. André Gattolin.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 1, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Après l’article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, il est inséré un article 80-… ainsi rédigé : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Leleux, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
