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La parole est à M. Jean-François Husson.
Mes chers collègues, à la demande du Gouvernement, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
La parole est à M. François Bonhomme.
La parole est à M. Francis Delattre.
La parole est à M. Charles Guené.
La parole est à M. René-Paul Savary.
La parole est à M. Benoît Huré.
Veuillez conclure, cher collègue.
La parole est à M. Antoine Lefèvre.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. Louis Duvernois.
La parole est à M. Marc Laménie.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
La parole est à Mme Fabienne Keller.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte paritaire. La liste des candidats a été publiée ; je n’ai reçu aucune opposition dans le délai...
Je rappelle au Sénat que le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée, et je proclame Mme Frédérique Gerbaud membre de la commission des aff...
J’informe le Sénat que la question orale n° 1504 de M. Philippe Mouiller est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.