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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - le rapport sur la mise en application de la loi n° 2016-819 du 21 juin 2016 réformant le système de répression des abus de marché ; - le rapport sur la mise en application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France ; - la contre-expertise de l’é...
Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 25 novembre 2016, deux décisions relatives à des questions prioritaires de constitutionnalité portant sur : - le plan d’aménagement et de développement durable de Corse (n° 2016-597 QPC) ; - le taux de la retenue à la source de l’impôt sur les revenus appliquée aux pro...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 30 novembre 2016, à quinze heures : Explications de vote des groupes sur la motion tendant à opposer la question préalable à l’ensemble du projet de loi de finances pour 2017, adopté par l’Assemblée nationale (n° 139, 2016-2017) ; Rapport de...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 novembre 2016, à quatorze heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2017, adopté par l’Assemblée nationale (n° 139, 2016-2017) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 1...
Il l'est déjà !
Réunion du 23 novembre 2016 à 9h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
En ce qui concerne l'adaptation du calendrier scolaire, je rappelle que dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires, certaines communes de montagne comme Chamonix ont mis en place des organisations du temps scolaire dérogatoires, avec une modification du calendrier scolaire, adaptées aux circonstances locales. Voilà un bel exemple de subsidiar...
Un filtrage, vraiment ?
Rien ne change !
Cela a toujours été dit.
Il fallait le lui dire durant les débats !
PISA, c'est le bilan de vos années !
D'où l'école maternelle à trois ans !
Leurs enfants iront encore moins dans des jardins d'éveil payants !
Je regrette que nous ayons passé notre journée à discuter de crédits qui ne seront pas examinés en séance. C'est dommage ! Tout ce dialogue aurait mérité de recevoir une expression publique via les délibérations de la représentation nationale.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. Félix Desplan.
