Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Françoise Laborde pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Réunion du 23 novembre 2016 à 9h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Philippe Nachbar a parlé de désengagement des départements en matière de culture, qui serait encore accru ces dernières années. Il me semblait que la loi NOTRe avait pourtant inscrit le principe d'une responsabilité partagée en matière culturelle. Qu'en est-il finalement au niveau du patrimoine ? David Assouline a évoqué le fonds d'urgence po...
