Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, madame la rapporteur, bon nombre de parlementaires, toutes formations politiques confondues, ont participé il y a quelques jours au One Planet Summit, dans une démarche d’adhésion totale. L’une des tables rondes organisées avait pour titre : « Renforcer les politiques publiques pour la ...

M. Frédéric Marchand. Sur un sujet qui concerne l’avenir de nos enfants et qui devrait être dénué de position idéologique, alors même qu’en 2002, au sommet de la Terre de Johannesburg, le président Jacques Chirac lançait une alerte climatique au monde en déclarant : « Notre maison brûle et nous regardons ailleurs », la majorité sénatoriale a ch...

C’est une attitude dommageable, pour ne pas dire plus. Arguer que le Sénat a défendu « une vision différente, à la fois pragmatique et ambitieuse, qui entend permettre le développement, chaque fois que c’est possible, de nos filières industrielles tout en accompagnant leur mutation pour réduire nos émissions » est un non-sens. Vous entendre, ...

Au lendemain de ce formidable sommet pour la planète, c’est une aberration politique qui montre à quel point notre assemblée peut être rétrograde et à rebours des défis de notre temps. Cette aberration donne un signe on ne peut plus mauvais à l’opinion française, mais aussi au-delà, sur la façon dont le Sénat entrevoit l’avenir de la planète e...

De volonté, la majorité sénatoriale n’en a point. Quant au chemin, il reste celui des énergies fossiles et du statu quo, ce qui est un non-sens historique, une faute qui engage notre responsabilité collective et dont nous serons comptables, mes chers collègues. Monsieur le ministre d’État, vous avez récemment déclaré : « Les énergies fo...

M. Frédéric Marchand. Bien évidemment, le groupe La République En Marche ne votera pas cette motion. Sans vouloir être plus long, je vous invite, mes chers collègues, à méditer cette phrase d’un glorieux sénateur qui a contribué à l’histoire de notre pays, Édouard Herriot : « La persévérance dans une idée juste en amène le succès tôt ou tard. »

Mes chers collègues, les fournisseurs de gaz donnent aujourd’hui à leurs clients un certain nombre d’informations relatives à leurs prestations : identité, description des produits et services proposés. Dans le cadre de ce projet de loi, il est proposé d’aller plus loin. En particulier, le biométhane a vocation à se développer. Aussi, il sembl...

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, mes chers collègues, nous avons tous dans un coin de la tête la date du 21 juillet 1969 et la célèbre formule de Neil Armstrong : « Un petit pas pour l’Homme, un grand bond pour l’Humanité. » Comparaison n’est pas raison, certes, mais nous pouvons, sans ambages, affirmer que ce projet de loi ...

Cet amendement vise à rétablir le texte adopté par l’Assemblée nationale. Le projet de loi définit un cadre nouveau pour la délivrance de titres d’exploration ou d’exploitation d’hydrocarbures. En revanche, les procédures d’instruction et de gestion des titres restent identiques ; les règles prévues par le code minier et le code de l’environne...