Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Georges NATUREL pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Réunion du 15 mai 2024 à 15h00 — Dispositions législatives relatives à la santé, Discussion générale
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce texte a pour objet de ratifier l'ordonnance du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé. L'article 1er, qui était à l'origine l'artic...
Réunion du 15 mai 2024 à 15h00 — Dispositions législatives relatives à la santé, Discussion générale
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce texte a pour objet de ratifier l’ordonnance du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé. L’article 1er, qui était à l’origine l’artic...
Réunion du 15 mai 2024 à 15h00 — Dispositions législatives relatives à la santé, Discussion générale
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce texte a pour objet de ratifier l’ordonnance du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé. L’article 1er, qui était à l’origine l’artic...
