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Les amendements de Georges Patient pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Union Centriste, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (proposition n° 286, texte de la commission n° 270, rapport n° 269). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secréta...
Mes chers collègues, je vous rappelle qu’il ne reste que vingt-six minutes pour terminer l’examen de ce texte et que le total des temps de parole impartis s’élève à quarante-cinq minutes. J’appelle donc chacun à la concision. La parole est à Mme Monique de Marco.
Le temps imparti à l’examen des textes inscrits à l’ordre du jour réservé au groupe UC est près d’être écoulé ; nous pourrions néanmoins mener à bien la discussion de cette proposition de loi si les deux derniers orateurs inscrits acceptaient de renoncer à leur temps de parole. Madame de La Provôté, monsieur Darnaud, acceptez-vous de renoncer ...
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises. La parole est à M. le rapporteur.
