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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Par lettre en date du 15 février 2021, le Gouvernement demande que la suite de l’examen de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification soit inscrite à l’ordre du jour du jeudi 18 février, matin, et, éventuellement, à la suite des textes préalablement inscrits de l’après-midi et du soir. En...
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant report, de mars à juin 2021, du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique est parvenue à l’adoption d’un text...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l’efficacité de la lutte...
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
La parole est à M. Thomas Dossus.
La parole est à M. Didier Rambaud.
La parole est à M. Bernard Fialaire.
La parole est à M. Jérémy Bacchi.
M. le président. La parole est à M. Claude Kern.
M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.
M. le président. La parole est à M. Michel Savin.
La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion de l’article unique du projet de loi adopté par l’Assemblée nationale.
L’amendement n° 2 rectifié ter, présenté par MM. Kern, Savin, Lozach, Lafon et Longeot, Mme Lassarade, MM. Bourgi et Menonville, Mmes Férat et Vérien, MM. Houpert et de Nicolaÿ, Mme Herzog, MM. Burgoa et Regnard, Mme Demas, M. B. Fournier, Mme Perrot, M. Laugier, Mmes Saint-Pé, Ventalon et Muller-Bronn, MM. Canevet, Vogel, Haye, E. Blanc...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Kern, l’amendement n° 2 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 2 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 3 rectifié, présenté par MM. Lozach, Savin, Kern et Todeschini, Mmes Herzog et Artigalas, MM. Houpert, Bourgi, Burgoa, Magner, B. Fournier et Pellevat, Mmes Meunier et Bonnefoy, MM. Roux, Michau et Lefèvre, Mme N. Delattre, M. Stanzione, Mme Lassarade, MM. Longeot, Montaugé, P. ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
