Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Dériot pour ce dossier
4 interventions trouvées.
a indiqué que la première partie du rapport soulignait d'abord l'indifférence quelque peu étonnante de l'ensemble des acteurs, employeurs et pouvoirs publics notamment, face à l'amiante, alors que la menace que représente cette fibre pour la santé est connue de longue date, rappelant que son utilisation dans l'industrie, en France, avait été in...
a, enfin, présenté la troisième partie du rapport, consacrée à la prévention de nouvelles contaminations. Il a fait observer que la question de l'amiante résiduel démontrait que le dossier de l'amiante était loin d'être clos, cette fibre demeurant omniprésente dans les bâtiments construits dans les années 1970 et 1980, en particulier dans le...
a estimé que la réglementation applicable aux collectivités territoriales, notamment en matière de diagnostic amiante, était déjà très complète. Il a en revanche approuvé la suggestion relative à l'information des particuliers dans les commerces.
a indiqué que Mme Martine Aubry avait livré un exposé particulièrement complet, mais dans lequel la mission avait décelé des contradictions qui sont mises en lumière dans le texte du rapport.
