Les amendements de Gérard Dériot pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je rejoins la position du rapporteur. Il est vrai que les difficultés de recouvrement ont justifié la suppression de cette contribution mais la situation a peut-être évolué.
A mon tour de féliciter les rapporteurs pour leur travail réalisé dans un temps extrêmement court et notamment Jean-Pierre Godefroy qui, bien que dans la majorité, estime courageusement que les crédits en faveur de la branche AT-MP ne répondent pas aux espoirs. Sa position n'est pas facile. Elle ne l'était pas moins quand j'étais à sa place. ...
Le terme de « relatif » est gênant, il sous-entend un manque de sérieux scientifique. L'amendement n° 32 est adopté.