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Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes. Conformément à l’article 73 bis du règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe a été publiée. Cette liste sera ratifiée s’il n’y a pas d’opposition dan...
L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes. Conformément au calendrier précédemment arrêté par le Sénat, la liste nominative des candidats à la commission des affaires européennes a été remise avant 14 heures 30 à la présidence. Cette liste a été affichée à 15 heures. S’il n’y a pas d’oppositi...
