Séance en hémicycle du 8 octobre 2008 à 15h00

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.

Il n’y a pas d’observation ?…

Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes.

Conformément au calendrier précédemment arrêté par le Sénat, la liste nominative des candidats à la commission des affaires européennes a été remise avant 14 heures 30 à la présidence.

Cette liste a été affichée à 15 heures.

S’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure, cette liste sera ratifiée et la commission des affaires européennes pourra se réunir à 16 heures 15 afin de se constituer.

Mes chers collègues, nous allons procéder à des prises de vue de l’hémicycle pour photographier le Sénat renouvelé.

Je vous demanderai quelques instants de patience, et surtout de rester assis immobiles et de regarder l’appareil pour que la « photo de famille » soit réussie.

De plus, je rappelle qu’à la suspension de notre séance

Je vais suspendre la séance.

Elle sera reprise à l’issue de la conférence des présidents qui se tiendra à 18 heures pour la lecture de ses conclusions.

Je vous rappelle par ailleurs qu’à 21 heures 30 nous entendrons une déclaration du Gouvernement sur la crise financière et bancaire.

La conférence des présidents fixera les modalités du débat qui pourrait suivre.

La séance est suspendue.

La séance est reprise.

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Mercredi 8 octobre 2008 :

Ordre du jour prioritaire

À 21 heures 30 :

- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la crise financière et bancaire.

Pour garantir l’expression égale de chaque groupe et permettre un dialogue interactif avec le Gouvernement, la conférence des présidents a retenu une formule nouvelle.

Mardi 14 octobre 2008 :

À 16 heures, je prononcerai un discours.

Après cette allocution et le soir :

Ordre du jour prioritaire

- Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (urgence déclarée) (n° 497, 2007-2008) ;

- au lundi 13 octobre 2008, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ;

- à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ;

Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 13 octobre 2008).

Mercredi 15 octobre 2008 :

À 15 heures et le soir :

1°) Désignation des trente-six membres de la mission commune d’analyse et de réflexion sur les structures des collectivités territoriales et l’évolution de la décentralisation ;

§(Le délai limite pour le dépôt des candidatures par les groupes et la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe est fixé à 14 heures) ;

2°) Désignation des quinze membres de la mission de contact sur la situation et l’avenir du système financier européen et mondial ;

§(Le délai limite pour le dépôt des candidatures par les groupes et la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe est fixé au mardi 14 octobre, à 17 heures) ;

Ordre du jour prioritaire

3°) Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion.

Jeudi 16 octobre 2008 :

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire

1°) Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

§(L’inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la séance avant 11 heures) ;

Ordre du jour prioritaire

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Éventuellement, vendredi 17 octobre 2008 :

Ordre du jour prioritaire

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion.

Mardi 21 octobre 2008 :

Ordre du jour prioritaire

À 11 heures :

1°) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture du projet de loi relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes (A.N., n° 947) ;

- au lundi 20 octobre 2008, à 16 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ;

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ;

Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 20 octobre 2008).

À 16 heures et le soir :

2°) Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion (urgence déclarée) (n° 7, 2008-2009) ;

- au lundi 20 octobre 2008, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ;

- à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ;

Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 20 octobre 2008).

Mercredi 22 octobre 2008 :

Ordre du jour prioritaire

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.

Jeudi 23 octobre 2008 :

Ordre du jour prioritaire

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.

Vendredi 24 octobre 2008 :

À 10 heures :

1°) Seize questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 283 de M. Daniel Reiner à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 290 de Mme Josette Durrieu à M. le ministre de la défense ;

- n° 291 de M. Jean-Marc Todeschini à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 292 de M. Roland Courteau à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;

- n° 293 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 294 de M. Richard Yung à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 295 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice ;

- n° 296 de M. Jean Boyer à M. le secrétaire d’État chargé de l’emploi ;

- n° 297 de M. Jean-Claude Carle à Mme la secrétaire d’État chargée de la politique de la ville ;

- n° 298 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 301 de M. Bernard Piras à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 302 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 303 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 304 de M. Jean Bizet à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 306 de M. Alain Fouché à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;

- n° 307 de M. Jean-Pierre Vial à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

Ordre du jour prioritaire

Éventuellement, à 15 heures et le soir :

2°) Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.

En outre, la conférence des présidents a fixé les dates prévisionnelles des séances de questions et des séances mensuelles réservées pour la période d’octobre à décembre 2008. Ces dates vont être adressées à tous nos collègues.

La conférence des présidents a également procédé à la répartition entre les groupes des dix sujets d’ordre du jour réservés à l’initiative des groupes parlementaires pour la période d’octobre 2008 à février 2009.