Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
1 intervention trouvée.
L’ordre du jour appelle la désignation des membres de la commission des affaires européennes, de la commission spéciale « lutte contre le système prostitutionnel » et de la commission spéciale « délimitation des régions ». Les listes de candidats ont été publiées.
