Liberté de création architecture et patrimoine

L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (projet n° 15, texte de la commission n° 341, rapport n° 340, tomes I et II). Avant de passer au scrutin public solennel, je va...

J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, à raison d’un orateur par groupe, à sept minutes le temps attribué à chaque groupe politique, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de trois minutes. La parole est à M. Robert Navarro, pour la réunion administrative des sénateurs n’appartenant à aucun groupe.

Il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. Ce scrutin, qui sera ouvert dans quelques instants, aura lieu en salle des conférences. Je remercie nos collègues secrétaires du Sénat...

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 170 : Le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine dans le texte de la commission, modifié. Avant de donner la parole à...

Je tiens à renouveler mes remerciements aux trois secrétaires, Valérie Létard, Frédérique Espagnac et Jackie Pierre, qui ont veillé au bon déroulement du scrutin public solennel. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.