Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public solennel sur la proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l’urbanisme, de la construction et de l’aménagement (proposition n° 770 [2015-2016], texte de la commission n° 21, rapport n° 20). Mes chers collègues, je...
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, à raison d’un orateur par groupe, à sept minutes le temps de parole attribué à chaque groupe politique, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de trois minutes. La parole est M. Jean-Pierre Bosino, pour le groupe communiste républicain et citoyen.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, pour le groupe UDI-UC. Notre collègue présidant la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, le texte lui doit beaucoup !
Je tiens, moi aussi, à dire à MM. François Calvet et Marc Daunis à quel point j’ai apprécié le travail qu’ils ont mené conjointement. La parole est à M. Marc Daunis, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour le groupe Les Républicains. En tant que premier vice-président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, l’engagement de notre collègue au service de la simplification des normes est une évidence !
Je tiens, moi aussi, à remercier le président de la commission des affaires économiques, M. Jean-Claude Lenoir, et la rapporteur, Mme Élisabeth Lamure. Mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble de la proposition de loi portant accélération des p...
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 40 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés341Pour l’adoption341Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
