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Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat sur la fiscalité des énergies alternatives. La parole est tout d’abord aux orateurs du groupe UMP qui a demandé ce débat, et en premier lieu à M. Jean-Paul Alduy.
La parole est à M. Claude Belot, co-auteur, je tiens à le rappeler, avec Jean-Marc Juilhard, d’un excellent rapport d’information, publié en juin 2006 et intitulé Énergies renouvelables et développement local : l’intelligence territoriale en action. Voilà donc près de cinq ans que le Sénat a inscrit dans ses travaux le sujet qui fait l’o...
