Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes suivi d'un débat

L’ordre du jour appelle le débat à la suite du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. Huissiers, veuillez faire entrer M. le Premier président et Mme la rapporteure générale de la Cour des comptes.

Monsieur le Premier président, madame la rapporteure générale, c’est avec plaisir que nous vous accueillons, cette après-midi, à l’occasion du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. C’est la première fois que nous allons vous entendre en cette qualité dans notre hémicycle. Au nom du Sénat, je vous remercie de votre présence. Je...

Monsieur le Premier président, le Sénat vous remercie et vous donne acte du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. Nous allons procéder au débat dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. La parole est à M. le président de la commission des finances.

Monsieur le Premier président, madame la rapporteure générale, nous en avons terminé avec la présentation du rapport public annuel de la Cour des comptes, et nous donnons acte du débat qui s’est ensuivi. Huissiers, veuillez reconduire M. le Premier président et Mme la rapporteure générale de la Cour des comptes.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

L’ordre du jour appelle le débat à la suite du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. Huissiers, veuillez faire entrer Mme la doyenne des présidents de chambre de la Cour des comptes, faisant fonction de Première présidente, et Mme la rapporteure générale de la Cour des comptes.

Mes chers collègues, je suis heureux d’accueillir dans notre hémicycle Mme Sophie Moati, doyenne des présidents de chambre de la Cour des comptes, faisant fonction de Première présidente, à l’occasion du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. La conférence des présidents a souhaité donner à cette séance traditionnelle une forme...

Madame la doyenne des présidents de chambre, le Sénat vous remercie et vous donne acte du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. Nous allons procéder au débat dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. La parole est à M. le président de la commission des finances.

La parole est à Mme la doyenne des présidents de chambre de la Cour des comptes, pour répondre aux intervenants.

Madame la Première présidente, merci d’avoir assumé cette fonction en tant que doyenne des présidents de chambre de la Cour des comptes. Nous en avons terminé avec la présentation du rapport public annuel de la Cour des comptes, et nous donnons acte de ces échanges. Huissiers, veuillez reconduire Mme Sophie Moati, doyenne des présidents de ch...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante. La séance est suspendue.