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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection de deux vice-présidents du Sénat, en application de la résolution du Sénat votée le 29 octobre 2008 et modifiant l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat. En application de l’article 3, alinéa 7, du règlement, cette élection aura lieu a...
Sont désignés : Scrutateurs titulaires : Mme Patricia Schillinger, MM. Gilbert Barbier et Hervé Maurey, Mme Gisèle Printz. Scrutateurs suppléants : MM. Jean-Claude Merceron et Philippe Paul. Je vous rappelle que le délai limite pour la transmission des délégations de vote est expiré depuis quatorze heures. La liste des délégations de vote r...
