Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

Je proclame questeurs MM. Philippe Bas, Jean-Pierre Sueur et Vincent Capo-Canellas.

Je proclame secrétaires Mme Esther Benbassa, M. Pierre Cuypers, Mmes Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Férat, Martine Filleul, MM. Daniel Gremillet, Jacques Grosperrin, Joël Guerriau, Loïc Hervé, Mmes Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Marie Mercier, Patricia Schillinger et M. Jean-Claude Tissot.

Je déclare le bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre et à M. le président de l’Assemblée nationale. Je félicite toutes celles et tous ceux qui vont exercer des fonctions au sein du bureau du Sénat, fonctions qui, je le précise d’emblée, ne sont pas que formelles !

Je vais suspendre la séance. Elle sera reprise à dix-huit heures trente pour l’annonce de la publication des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne, et de leur ratification sauf opposition dans le délai d’une heure. La séance est suspendue.

La séance est reprise.

L’ordre du jour appelle la nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne. En ce qui concerne la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne, certains groupes m’ont fait savoir qu’ils ne pouvaient pas être prêts d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 7 octobre 2020, à quatorze heures trente : Annonce de la publication des listes des candidats à la commission des affaires européennes, à la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, à la commission spéc...

Monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais en premier lieu saluer M. Jean-Marie Vanlerenberghe, sénateur du Pas-de-Calais et doyen de notre assemblée. Je veux le remercier d’avoir présidé cette première séance ; je veux aussi le remercier de ses propos. Cher doyen, je connais vos convictions, que vous venez de rappeler, votre engag...

Comme notre doyen, je souhaite saluer la mémoire de Christian Poncelet, qui nous a quittés le 11 septembre dernier. Il fut un président du Sénat qui ne cessa de défendre le bicamérisme comme condition de la démocratie. C’est sous son impulsion que la révision constitutionnelle de 2003 permit que les projets de loi « ayant pour principal objet l...

Je voudrais saluer les candidats qui se sont présentés à la présidence du Sénat – Mme la présidente Éliane Assassi, M. le président Patrick Kanner et M. le président du nouveau groupe de notre assemblée, M. Guillaume Gontard – et remercier tout particulièrement l’ensemble de celles et de ceux qui m’ont accordé leur confiance. Je constate – pard...

La démocratie s’est exprimée et je veux dire à tous mes collègues que, dès cet instant, je suis le porte-parole de toutes les sénatrices et tous les sénateurs de métropole, d’outre-mer et des collègues qui représentent les Français établis hors de France. Nous sommes une assemblée de liberté, où chaque voix est respectée. Croyez-moi, j’en serai...

Oui, le Sénat est un élément structurant de la vitalité démocratique de notre pays et je souhaite poursuivre et amplifier, avec vous, le travail réalisé depuis plusieurs années. Il nous faut continuer l’amélioration de la « fabrique de la loi ». Trop de lois votées et jamais appliquées ! Il nous faudra réfléchir à une procédure – nous avons ab...

Nous devons donc mieux contrôler le recours aux ordonnances, et la décision du Conseil constitutionnel du 28 mai dernier nous oblige à exiger systématiquement que ces dernières soient ratifiées par le Parlement !

Nous allons poursuivre l’amélioration de nos procédures, et le Gouvernement devra naturellement y prendre toute sa part. Il nous faut renforcer encore notre mission de contrôle. Je vous proposerai notamment d’examiner de manière approfondie les nominations de l’article 13 de la Constitution. Je souhaite engager une réflexion pour étendre les p...

Il faut goûter ces moments, mais ne pas trop s’y habituer…

Merci, mes chers collègues ; merci à vous aussi, monsieur le ministre délégué.

Mes chers collègues, je vous propose de confirmer par consensus le calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat, tel qu’il vous a été communiqué. Mardi 6 octobre À 14 heures 30 : Annonce des déclarations des groupes comme groupe minoritaire ou d’opposition ; Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sén...

Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé. L’ordre du jour des prochaines semaines sera fixé par la conférence des présidents qui se réunira mercredi 7 octobre à 18 heures. J’attire l’attention de nos nouveaux collègues sur les formations qui leur sont proposées. Ils en ont été informés par le document qui leur a été remis lors de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 octobre 2020 : À quatorze heures trente : Annonce des déclarations des groupes comme groupe minoritaire ou d’opposition ; Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat ; Proclamation de la constitution du bureau définitif. Pe...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.