15047 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à M. François Patriat, pour le groupe Rassemblement des démocrates progressistes et indépendants.
La parole est à Mme Maryse Carrère, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
M. le président. La parole est à M. Philippe Bonnecarrère, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à M. le Premier ministre.
À la demande du Gouvernement, le Sénat est appelé à se prononcer par un vote sur la déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre. Conformément à l’article 39, alinéa 6, de notre règlement, il va donc être procédé à un scrutin public ordinaire dans les conditions prévues...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 10 : Nombre de votants335Nombre de suffrages exprimés308Pour l’adoption130Contre 178Le Sénat n’a pas approuvé la déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation s...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 22 octobre 2020 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, cher Jean-Claude Guibal, chères Géraldine et Céline, c’est avec une profonde tristesse que nous avons appris, le 24 septembre dernier, la disparition de notre collègue Colette Giudicelli, sénateur des Alpes-Maritimes depuis 2008. Mme Dominique Estrosi Sassone, elle-même sénateur des Alpes-Maritimes, a...
M. le président. Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous invite maintenant à partager un moment de recueillement.
Conformément à notre tradition, en signe d’hommage à Colette Giudicelli, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Mes chers collègues, afin de respecter les règles sanitaires, je vous rappelle que le port du masque est obligatoire dans notre hémicycle, y compris pour les orateurs, et qu’il vous est demandé de laisser un siège vide entre deux sièges occupés. Les sorties de la salle des séances devront exclusivement s’effectuer par les portes situées au pou...
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 15 octobre 2020 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
Monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, la République a une nouvelle fois été attaquée, vendredi dernier, à Conflans-Sainte-Honorine. C’est à l’un de ses serviteurs que s’en est pris le terrorisme islamiste. Samuel Paty, professeur d’histoire-géographie, a été assassiné dans des conditions barbares pour avoir enseigné la liberté de p...