Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

Mes chers collègues, je vous indique que le Sénat sera appelé à se prononcer le jeudi 10 octobre, à dix heures trente, sur les conclusions de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable relatives à la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête afin d’évaluer l’intervention des service...

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, modifié par lettre rectificative, relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique (projet n° 677 rectifié [2018-2019], texte de la commission n° 13, rapport n° 12). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Dans la discussion générale, la parole ...

La parole est à M. le ministre.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur.

M. le président. La parole est à Mme le rapporteur.

M. le président. La parole est à M. président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.

Je suis saisi par la commission des lois d’une demande d’examen séparé des amendements n° 384 rectifié, 431 rectifié, 270 rectifié et 751 rectifié à l’article 1er, en application de l’article 46 bis, alinéa 2, du règlement du Sénat. Cette demande légitime vise à permettre un débat clair, qui se déroule de la meilleure façon possible. ...

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à M. Arnaud de Belenet.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le président. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les membres du Gouvernement, mes chers collègues, Jacques Chirac nous a quittés jeudi dernier, dans sa quatre-vingt-septième année. La nouvelle de sa disparition nous a plongés, a plongé l’ensemble du pays, dans une grande émotion.

La séance, ce matin-là, a été suspendue dès l’annonce de cette triste nouvelle. Notre hémicycle s’est rassemblé dans le recueillement. Puis Philippe Dallier, qui présidait la séance l’après-midi, a rendu un premier hommage du Sénat à cet homme d’État au parcours exceptionnel, qui a profondément marqué la France et les Français. Nous étions nomb...

La parole est à M. le Premier ministre.

M. le président. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les membres du Gouvernement, mes chers collègues, je vous invite à nous recueillir encore quelques instants.

M. le président. Mes chers collègues, je salue l’arrivée parmi nous de Pascal Martin, sénateur de Seine-Maritime. Qu’il soit le bienvenu !

Il vient remplacer, parce que celui-ci en a décidé ainsi, notre doyen d’âge, Charles Revet, qui a beaucoup œuvré pour cette assemblée et a défendu de nombreuses valeurs auxquelles il est attaché. Je tiens, au nom du Sénat tout entier, à la fois à lui exprimer toute notre gratitude et à vous souhaiter, cher collègue Pascal Martin, le meilleur ma...

Nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.

Le compte rendu intégral de la séance du mercredi 24 juillet 2019 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.

J’ai reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République en date du 21 août 2019 portant convocation du Parlement en session extraordinaire à compter du 10 septembre 2019. Acte est donné de cette communication. Ce décret a été publié sur le site internet du Sénat. En conséquence, je constate que la seco...

M. le président. Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, c’est avec une grande émotion que nous avons appris, le 27 août dernier, le décès de notre doyen Philippe Madrelle, qui était sénateur depuis 1980.