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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Madame Khiari, l'amendement n° 339 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Vera, pour explication de vote sur l'amendement n° 339 rectifié.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 295.
Je mets aux voix l'amendement n° 339 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 296 est présenté par MM. Desessard et Muller et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet. L'amendement n° 338 rectifié est présenté par MM. Teston, Rebsamen, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM....
La parole est à M. Daniel Raoul, pour présenter l'amendement n° 338 rectifié.
Le sous-amendement n° 638, présenté par M. Danglot, Mmes Didier, Schurch et Terrade, M. Le Cam et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Amendement n° 338 rectifié Après l'alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Le conseil d'administration constitue à cet effet un co...
Il vous reste dix secondes, ma chère collègue.
Vous avez épuisé votre temps de parole, ma chère collègue.
Le sous-amendement n° 639, présenté par M. Danglot, Mmes Didier, Schurch et Terrade, M. Le Cam et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Amendement n° 338 rectifié Compléter cet amendement par un alinéa ainsi rédigé : « Hors indemnité pour frais de représentation, les f...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 296 et 338 rectifié.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 638.
