Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

La parole est à M. le secrétaire d’État.

La parole est à M. le président de la mission temporaire.

Merci, mon cher collègue, de conclure ainsi ce débat sur un sujet essentiel. Les échanges qui ont eu lieu au cours de ces cinq heures quarante-cinq, très exactement, me semblent faire honneur à notre assemblée et je tiens à souligner l’intérêt majeur que me paraissent revêtir les travaux de la mission. Monsieur le secrétaire d’État, je vous r...

Je vous donne rendez-vous dans cette enceinte pour de nouveaux débats. Vous nous avez assurés que le Gouvernement serait à l’écoute de l’ensemble des sensibilités de cette assemblée. Je souhaite qu’il en soit bien ainsi pendant les débats et jusqu’au vote du futur texte. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux et je...

La séance est reprise.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Madame la ministre, mes chers collègues, j’ai le plaisir de vous rappeler que deux sénateurs, d'ailleurs présidents de groupe, ont été nommés au sein du Gouvernement. Il s'agit de M. Michel Mercier et de M. Henri de Raincourt.

M. le président. En votre nom à tous, je leur adresse nos plus sincères et amicales félicitations.

M. le président. Mes chers collègues, j’ai bien conscience que chacun d’entre vous a hâte de connaître les conséquences du remaniement ministériel intervenu hier soir sur l’ordre du jour de la fin de notre session…

Il se trouve que la conférence des présidents doit se réunir aujourd'hui, à dix-neuf heures, ce qui permettra au Gouvernement de nous faire part de ses intentions et, surtout, des possibilités des ministres intéressés, par rapport au calendrier que nous avons prévu. Toutefois, monsieur le président de la commission des affaires culturelles, il...

En revanche, nous commencerons, comme prévu, par la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. Pour la suite de la séance, je me suis assuré auprès de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur e...

J’ai reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République, en date du 23 juin 2009, portant convocation du Parlement en session extraordinaire à compter du 1er juillet 2009. Je donne lecture de ce décret : « Le Président de la République « Sur le rapport du Premier ministre, « Vu les articles 29, 30 et...

En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen : - du projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre la France et la Belgique, tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d’assistance administrative et juridique réciproq...

Mes chers collègues, je vous rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil supérieur de l’énergie. La commission des affaires économiques a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Philippe Dominati pour siéger au sein de cet organism...

Mes chers collègues, je vous informe que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein de Conseil national de l’habitat en tant que suppléant. Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission des affaires économiques à présenter une candidature. La nomina...

L’ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 463). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.

M. le président. Je tiens, monsieur le rapporteur, au nom du Sénat, à vous féliciter pour l’importance du travail que vous avez accompli tout au long de l’examen de ce texte, et à vous en remercier.

M. le président. J’associe à ces remerciements le président de la commission et l’ensemble des commissaires, ainsi que leurs collaborateurs.

La parole est à Mme la ministre.

Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Guy Fischer.