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Nous en avons terminé avec les questions d'actualité au Gouvernement. Notre prochaine séance de questions au Gouvernement aura lieu le mercredi 18 octobre à quinze heures. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.

Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Notre prochaine séance de questions au Gouvernement aura lieu le mercredi 18 octobre à quinze heures. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.

Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Notre prochaine séance de questions au Gouvernement aura lieu le mercredi 18 octobre à quinze heures. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

J’informe le Sénat qu’ont été publiées des candidatures pour siéger au sein des commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027, du projet de loi organique relatif à l’ouverture, à la modernisation et à ...

L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes et de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique. Conformément aux articles 8, 8 bis et 73 bis du règlement, les listes des candidats remises par les présidents des groupes o...

La conférence des présidents se réunira ce soir pour fixer l’ordre du jour des prochaines séances.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 octobre 2023 : À quatorze heures trente : Annonce des conclusions de la conférence des présidents ; Suite des travaux en séance plénière. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Le compte rendu intégral de la séance du lundi 2 octobre 2023 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.

M. le président. Monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, c’est avec émotion et tristesse, particulièrement pour ceux qui l’ont connu, que nous avons appris hier la mort de Jacques Valade.

Doyen de la faculté des sciences de Bordeaux, il fut l’un des proches parmi les proches de Jacques Chaban-Delmas. Premier ministre en 1969, ce dernier le choisit comme suppléant. Jacques Valade devint alors député de la Gironde en 1970, adjoint au maire de Bordeaux en 1971, puis premier adjoint en 1977. En 1973, il fait son entrée au conseil g...

Il devint président de Public Sénat en décembre 1999, fonction qu’il assuma pendant dix ans, s’attachant à mettre en valeur les travaux et l’image de notre assemblée. Il faut bien avoir en mémoire le scepticisme absolu qu’a suscité la naissance de cette chaîne, y compris dans les rangs de notre assemblée. Le passionné de littérature qu’il étai...

L’ordre du jour appelle la désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et la proclamation de la constitution du bureau définitif. Conformément à l’article 2 bis du règlement, la liste des candidats à chacune de ces fonctions a été publiée à douze heures trente. Cette liste n’a fait l’objet d’aucune opposition pen...

Je proclame secrétaires du Sénat MM. Jean-Michel Arnaud, Guy Benarroche, François Bonhomme, Mmes Nicole Bonnefoy, Alexandra Borchio Fontimp, Catherine Conconne, Catherine Di Folco, M. Joël Guerriau, Mmes Véronique Guillotin, Sonia de La Provôté, Marie-Pierre Richer, Patricia Schillinger, MM. Philippe Tabarot et Mickaël Vallet.