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Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. Mme et M. les secrétaires vont procéder au dépouillement.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 100 : Nombre de votants338Nombre de suffrages exprimés331Majorité absolue des suffrages exprimés166Pour l’adoption178Contre 153Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’ai été informé, par courrier en date du 30 novembre, par le président du Conseil constitutionnel que celui-ci a été saisi, le 27 novembre 2009, d’une demande d’examen de la conformité à la Constitution par plus de soixante députés de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. Acte est donné de cette communication.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale. (nos 100, 101).
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », ainsi que du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et des comptes spéciaux « Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route » et « Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres ». La parole est à...
La parole est à M. Yvon Collin, rapporteur spécial.
La parole est à Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial.
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
La parole est à M. le président de la commission de l'économie.
La parole est à M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Francis Grignon, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Roland Courteau, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de vingt-cinq minutes aux groupes UMP et socialiste, de dix minutes aux groupes UC, CRC-SPG et RDSE et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Le Gouvernement disposera de vingt minutes pour répondre aux commi...
Le président n’est pas intraitable, en revanche, le chronomètre l’est ! Je crois cependant que l’ensemble de notre débat gagnera à se dérouler dans les délais fixés. La parole est à M. Roland Ries.
M. le président. La parole est à M. François Fortassin.
M. le président. « Verre » ?
Veuillez poursuivre, monsieur Fortassin.
