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Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Il s’agit donc de l’amendement n° 715 rectifié. La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Ladislas Poniatowski, pour explication de vote sur l’amendement n° 715 rectifié.
M. François Fortassin, l’amendement n° 715 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Bruno Sido, rapporteur.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 715 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 380, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Compléter le deuxième alinéa du I du texte proposé par le I de...
L’amendement n° 555, présenté par MM. Courteau, Raoul, Bérit-Débat et Guillaume, Mme Alquier, MM. Mazuir, Berthou et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : I. - Compléter le deuxième alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l’article L. 222-1 du code de l’environnement par les mots : et à l’horizo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Sido, rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 380.
Monsieur Courteau, compte tenu de l’adoption de l’amendement n° 380, je pense qu’il conviendrait que vous rectifiiez votre amendement, afin de n’en conserver que la deuxième partie.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 555 rectifié, présenté par MM. Courteau, Raoul, Bérit-Débat et Guillaume, Mme Alquier, MM. Mazuir, Berthou et les membres du groupe Socialiste et apparentés, et ainsi libellé : Compléter la première phrase du troisième alinéa (1°) du I du texte proposé par le I de cet article pour l’article L. 222-1 du cod...
L’amendement n° 664, présenté par M. Le Menn, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa (3°) du I du texte proposé par le I de cet article pour l’article L. 222-1 du code de l’environnement, après le mot : récupération, insérer les mots : ainsi qu’en matière de mise en œuvre de techniques performantes en termes d’efficacité énergétique te...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Patient, l'amendement n° 573 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 573.
L'amendement n° 124 rectifié, présenté par MM. Richert, Alduy et Cléach, Mme B. Dupont, MM. Beaumont, del Picchia et Leclerc, Mme Bout, MM. Trillard, Duvernois et Braye, Mmes Keller et Sittler, MM. Legendre et Grignon, Mme Rozier, MM. Etienne et Guerry, Mme Henneron, MM. Bécot, Demuynck, Haenel, Le Grand, Garrec et Gilles, Mmes Papon, Desmaresc...
