Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Philippe Adnot.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons fini avec les questions d’actualité au Gouvernement. Nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la communication de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, sur son rapport annuel. Huissiers, veuillez faire entrer M. le Médiateur de la République dans l’hémicycle. Monsieur le Médiateur de la République, cher Jean-Paul Delevoye, je vous souhaite, au nom du Sénat tout entier, mais aussi pour la première f...
Vous contribuez donc à faire progresser la réflexion du Sénat sur cette question. Vous avez déjà pu le constater : les expériences vécues relatées dans votre rapport nous servent ainsi régulièrement, dans notre fonction de parlementaires, à contribuer par nos initiatives à l’amélioration de la loi et à l’effectivité de sa mise en œuvre, qui est...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Mes chers collègues, après consultation des groupes politiques, je vous informe que, compte tenu de l’importance du débat d’aujourd'hui, qui pourrait se prolonger jusqu’en fin d’après-midi, la réunion de la conférence des présidents, initialement prévue à dix-neuf heures, est reportée au mardi 24 mars 2009, à dix-neuf heures trente. Un courrie...
Par lettre en date du 17 mars 2009, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter du 25 mars 2009, de la mission temporaire sur le développement des parcs de loisirs, confiée à M. Alain Fouché, sénateur de la Vienne, auprès de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, dans le cadre des dispositions de l’...
L’ordre du jour appelle le débat sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales. Mes chers collègues, sur la proposition de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales, nous avons pris l’initiative de proposer à la conférence des présidents de prévoir, dans le cadre de notre premiè...
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, vice-président de la mission temporaire.
M. le président. La parole est à M. Rémy Pointereau, vice-président de la mission temporaire.
La parole est à M. Yves Krattinger, rapporteur.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault, rapporteur.
Je remercie le président, les deux vice-présidents et les deux rapporteurs de la mission temporaire de leur contribution.
M. le président. Dans la suite du débat, la parole est à M. Michel Mercier.
Vous vous exprimerez tout à l’heure, monsieur Povinelli ! Veuillez poursuivre, monsieur Mercier.
La parole est à M. Jean-François Voguet.
M. le président. La parole est à M. Jean-Patrick Courtois.
