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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, vice-président de la mission temporaire.
La parole est à Mme le ministre.
La parole est à M. Claude Jeannerot.
La parole est à M. Jean-François Voguet.
La parole est à Mme le ministre.
La parole est à M. Dominique Braye.
Mais si, mais si !
La citation n’est pas de moi !
La parole est à Mme le ministre.
La parole est à M. Krattinger, rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
La parole est à Mme le ministre.
M. le président. Monsieur le président de la mission, messieurs les vice-présidents, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, et vous tout particulièrement, madame le ministre, je tiens à vous remercier d’avoir participé à cet exercice nouveau qui permet une véritable interactivité et d’avoir respecté les temps de parole qui étai...
La parole est à M. le président de la mission temporaire.
Je constate que le débat est clos.
J’ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2008-1301 du 11 décembre 2008 relative aux brevets d’invention et aux marques. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 283, distribué et renvoyé à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les ...
J’ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après déclaration d’urgence, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 290, distribué et renvoyé à la commission des affaires sociales, sous réserve de la consti...
J’ai reçu de MM. Jean-Luc Mélenchon et François Autain une proposition de loi visant à instaurer un bouclier social face à la crise et portant diverses mesures économiques et sociales d’urgence. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 285, distribuée et renvoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éven...
J’ai reçu de M. le président de l’Assemblée nationale une proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, tendant à favoriser l’accès au crédit des petites et moyennes entreprises. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 288, distribuée et renvoyée à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de...
J’ai reçu le texte de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur le projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l’équipement et à l’évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers (urgence déclarée) (n° 14, 2008-2009). Le text...
