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Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Louis Lagourgue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (texte de la commission n° 436, rapport n° 435). La parole est à Mme la rapporteure.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, aucun amendement n’est recevable, sauf accord du Gouvernement ; en outre, le Sénat étant appelé à se prononcer avant l’Assemblée nationale, il statue sur les éventuels amendements, puis, par...
Nous allons maintenant examiner l’amendement déposé par le Gouvernement.
Sur les articles liminaire à 5, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?… Le vote est réservé.
L’amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : L’annexe est ainsi rédigée : ANNEXE RAPPORT DÉCRIVANT LES PRÉVISIONS DE RECETTES ET LES OBJECTIFS DE DÉPENSES PAR BRANCHE DES RÉGIMES OBLIGATOIRES DE BASE, LES PRÉVISIONS DE RECETTES ET DE DÉPENSES DES ORGANISMES CONCOURANT AU FINANCEMENT DE CES RÉGIMES AINSI QUE L’OBJECTIF...
2022 (p) 2023 (p) 2024 (p) 2025 (p) 2026 (p) Maladie Recettes Dépenses Solde Accidents du travail et maladies professionnelles Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Autonomie Recettes Dépenses Solde Régimes obligatoires de base de sécurité sociale consolidés Recettes...
2022 (p) 2023 (p) 2024 (p) 2025 (p) 2026 (p) Recettes Dépenses Solde Recettes, dépenses et soldes des régimes obligatoires de base et du Fonds de solidarité vieillesse
2022 (p) 2023 (p) 2024 (p) 2025 (p) 2026 (p) Recettes Dépenses Solde La parole est à M. le ministre délégué.
M. le président. Quel est l’avis de la commission ?
M. le président. L’amendement est consultable en ligne.
Mes chers collègues, il va vous être distribué.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour un rappel au règlement.
