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La parole est à M. Henri Cabanel, pour une mise au point au sujet d’un vote.

Acte est donné de votre mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin concerné.

Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution. Dans la discussion des articles, nous poursuivons, au sein de la première partie, l’examen de l’article 1er. PREMIÈRE PARTIE DISPOSITIONS RELATIVE...

Je suis saisi de soixante et onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quarante-sept premiers sont identiques. L’amendement n° 281 est présenté par M. Féraud. L’amendement n° 313 est présenté par M. Pla. L’amendement n° 367 est présenté par Mme Féret. L’amendement n° 450 est présenté par M. Fichet. L’amendement n° 505...

Les amendements n° 505 et 519 ne sont pas soutenus. La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour présenter l’amendement n° 568.

Les amendements n° 822, 862, 897 et 942 ne sont pas soutenus. La parole est à M. Claude Raynal, pour présenter l’amendement n° 981.

Les amendements n° 1009 et 1030 ne sont pas soutenus. La parole est à M. Jean-Michel Houllegatte, pour présenter l’amendement n° 1061.

Les amendements n° 1372, 1405 et 1435 ne sont pas soutenus. La parole est à Mme Martine Filleul, pour présenter l’amendement n° 1503.