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M. le président. La parole est à M. Jean Louis Masson, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
M. le président. La parole est à M. Hervé Marseille, pour le groupe Union Centriste.
M. le président. La parole est à M. Alain Marc, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Madame la ministre, mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, dans le texte de la commission modifié. Ce scrutin de droit, en application de l’article 59 du règlement, se...
La séance est reprise.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 3 : Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés247Pour l’adoption228Contre 19Le Sénat a adopté.
Je mets aux voix, dans le texte de la commission modifié, l’ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement de l’organisation des juridictions. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 4 : Nombre de votants345Nombre de suffrages exprimés320Pour l’adoption303Contre 17Le Sénat a adopté.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour dix minutes. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
M. le président. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, le sud de notre pays a été frappé, ces derniers jours, par de très violents orages et de terribles inondations.
Le département de l’Aude a été particulièrement meurtri et reste aujourd’hui placé en vigilance rouge inondation, mais l’Aveyron, l’Hérault, les Pyrénées-Orientales, la Haute-Garonne et le Tarn ont également été touchés. Le bilan humain est dramatique, avec, pour l’heure, treize morts recensées. Le bilan matériel est également très lourd. Des ...
Je salue les ministres et secrétaires d’État qui viennent d’entrer au Gouvernement ; certains visages ne nous sont pas totalement inconnus ! Au nom du Sénat, je leur souhaite la bienvenue dans cet hémicycle.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que la séance est retransmise en direct sur Public Sénat, sur le site internet du Sénat et sur Facebook. Au nom du bureau du Sénat, j’appelle chacun à observer, au cours de nos échanges, l’une de nos valeurs essentielles : le respect des uns et des a...
M. le président. La parole est à M. Hervé Marseille, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à M. le Premier ministre.
M. le président. La parole est à M. Michel Amiel, pour le groupe La République En Marche.
M. le président. La parole est à M. le ministre de l’intérieur, dont c’est la première intervention dans notre hémicycle en cette qualité.