Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Le Cam pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Mes remarques portent sur la proposition de résolution européenne présentée par Jean Bizet. En matière de contractualisation, j'étais sceptique lors de l'examen du projet de loi de modernisation agricole et de la pêche. Je le demeure. Les auditions de la semaine dernière ont bien montré qu'il ne fallait pas en attendre un miracle. Certes, la ...
