Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Gérard Le Cam
, ancien sénateur CRCE des Côtes-d'Armor
Présences détectées Participations Mots prononcés (x10000) Questions orales Vacances parlementaires Lire plus d'explications
Activité sur 120 mois :
: 248
: 393
: 172
: ??
: 971
: 2493
: 188
: 8
: 10
: 197
: 101
: 9
Informations
- Mandat clos rempli du 27 septembre 1998 au 30 septembre 2014 (ne se représente pas)
- Groupe politique : Communiste Républicain Citoyen et Écologiste (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste Français
- Profession : Professeur de technologie
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
- Site web
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (1 intervention)
- Agriculture alimentation et forêt (7 interventions)
- économie sociale et solidaire (4 interventions)
- Audition de m. arnaud montebourg ministre de l'économie du redressement productif et du numérique (1 intervention)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 13/06/14 — Ministère de la décentralisation - Les territoires ruraux et la réforme territoriale
- 11/04/14 — Premier Ministre - Décentralisation
- 25/01/13 — Ministère de l'éducation - Les rythmes scolaires
- 24/02/10 — Ministère de l'espace rural - Avenir des territoires ruraux
Ses dernières questions écrites
- 25/09/14 — Ministère de la justice - Indemnisation des familles des victimes
- 18/09/14 — Ministère des finances - Paiement fractionné ou paiement différé en matière de droits de succession
- 19/06/14 — Ministère de l'intérieur - Délégation de fonctions aux ressortissants de l'Union européenne au sein des conseils municipaux
- 06/03/14 — Ministère de l'agriculture - Désamiantage des Bâtiments agricoles
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 21/11/13 : Avis N° 157 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le p...
- 22/11/12 : Avis N° 149 (2012-2013) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des affaires économiqu...
- 04/07/12 : Rapport d'information N° 628 (2011-2012) au nom de la commission des affaires économiques, s...
- 21/02/12 : Rapport d'information N° 388 (2011-2012) au nom de la commission de l'économie, du développe...
Ses dernières propositions de loi
- 25/07/13 : Proposition de loi N° 814 (2012-2013) tendant au traitement équilibré des territoires par u...
- 28/01/13 : Proposition de loi N° 297 (2012-2013) portant création d'une action de groupe
- 23/10/12 : Proposition de loi N° 66 (2012-2013) tendant à répondre à l'urgence sociale en matière éner...
- 18/06/12 : Proposition de loi N° 599 (2011-2012) en faveur de la défense des semences fermières et de ...
Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Gérard Le Cam
La libéralisation du secteur énergétique mériterait une évaluation sérieuse. Encore faut-il qu’elle soit objective ; or les décideurs qui imposent la libéralisation ne peuvent pas être objectifs car ils ne vont pas se déjuger. Pour les consommateurs, c’est clair, la libéralisation n’a apporté auc...
Qu'en est-il des 8,8 Mds € facturés à tort par EDF? Le gestionnaire du réseau de distribution d’électricité français ERDF, filiale à 100% d’EDF, devrait rembourser au total près de 8,8 milliards d’euros aux clients du groupe en raison d’une surfacturation réalisée depuis 2009, écrit jeudi Le Pari...
Proposition de loi N° 813 (2012-2013), muguet daniel a dit le 05/08/2013 :
sans commentaire
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires