Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Gérard Le Cam pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Les nouveaux pouvoirs du CHSCT lui permettent de demander à la direction d'une entreprise de financer des études et des expertises par des consultants externes. Ces pouvoirs sont-ils utilisés ? Il semble qu'une première étude ait été menée sur l'empoussièrement des ateliers chez Bayer.
