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Rapports de
Gérard Longuet
54 rapports signés
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21/11/2019 — Annexe N° 14 au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
13/11/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 118 (2019-2020) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 28 novembre 2019
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
18/10/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 77 (2019-2020) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sur les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
16/10/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 64 (2019-2020) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sur les soudures de l'EPR de Flamanville
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
01/10/2019 — Rapport de commission d'enquête N° 7 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la commission d'enquête, sur la souveraineté numérique, président m. franck montaugé - Le devoir de souveraineté numérique
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e
06/06/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 554 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
28/03/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 418 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
21/03/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 401 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sur l'intelligence artificielle et les données de santé
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
21/03/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 402 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
11/12/2018 — Rapport d'office parlementaire N° 188 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Perspectives technologiques ouvertes par la 5G
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
22/11/2018 — Annexe N° 14 au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/07/2018 — Rapport d'office parlementaire N° 664 (2017-2018) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
30/05/2018 — Rapport d'information N° 522 (2017-2018) au nom de la commission des finances - Sur l'enquête de la Cour des comptes sur le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/02/2018 — Rapport d'office parlementaire N° 305 (2017-2018) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
15/02/2018 — Rapport d'office parlementaire N° 306 (2017-2018) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les enjeux des compteurs communicants
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
23/11/2017 — Annexe N° 14 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
07/06/2017 — Rapport d'information N° 577 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances par le groupe de travail, sur la réforme des - Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances
07/12/2016 — Rapport d'information N° 194 (2016-2017) au nom de la commission des finances sur de l'éducation nationale - Les heures supplémentaires dans le second degré : un enjeu budgétaire et de gestion des ressources humaines
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2016 — Annexe N° 14 au Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2015 — Annexe N° 14 au Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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