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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Gisèle Printz
7 rapports signés
21/11/2013 — Avis N° 159 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/11/2012 — Avis N° 151 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
13/06/2012 — Rapport d'information N° 591 (2011-2012) au nom de la commission des affaires sociales, sur la - Protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
17/11/2011 — Avis N° 109 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites
Cosignataire
03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales
Cosignataire
19/12/2005 — Rapport d'information N° 140 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la réunion et à mayotte - Compte-rendu d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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