Économie bleue

Il s’agit d’un amendement de cohérence. L’article 911–2 du code rural et de la pêche maritime a notamment pour objet de favoriser le développement de la recherche dans les filières des pêches maritimes, de l’aquaculture marine et des activités halioalimentaires. L’article 15 de la présente proposition de loi conforte la place de l’aquaculture...

Il est défendu, compte tenu de l’amendement précédent de M. Cornano et de ses cosignataires. Rédigé sous cette forme, il me semble que le titre II bis de la proposition de loi prendra tout son sens.

Madame la présidente, mon intervention visait principalement à introduire la collectivité de Saint-Martin, car je n’ai pas eu de consignes particulières pour Saint-Barthélemy. Mais il est bien entendu tout à fait possible d’étendre le champ d’application de cette disposition à Saint-Barthélemy et Saint-Pierre-et-Miquelon. Dès lors que cela est...

Monsieur le secrétaire d'État, je dois dire que je suis tenté de retirer cet amendement, qui risque de connaître le même sort que les précédents. Cependant, j’ai encore en tête l’intervention de notre collègue Jacques Gillot, ancien président du conseil général de la Guadeloupe, qui vous a demandé de prêter une oreille attentive à l’ensemble d...

Lors de la première lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, le Sénat a adopté le principe d’une autorisation unique applicable pour les projets d’énergies marines implantés dans la zone économique exclusive. Cette mesure ne concerne pas les projets d’énergies marines implantés sur le domaine...

Eu égard aux explications apportées par M. le secrétaire d’État, je suis tenté de retirer mon amendement, madame la présidente. Toutefois, M. Desessard soulève une interrogation pertinente. Aussi, je me prononcerai en fonction de la réponse du Gouvernement.

Ayant porté la voix du groupe du RDSE lors de la discussion générale, je veux rappeler ici, au moment du vote, ce que nous avions dit alors, à savoir que nous nous prononcerions en fonction des amendements adoptés. Or, à cette aune, notre vision du texte n’est pas remise en cause. Bien entendu, nous y mettrions quelques bémols ; mais le groupe...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, en tant que deuxième puissance maritime mondiale, la France mérite une politique maritime plus ambitieuse, ainsi qu’une stratégie de développement claire, orientée vers un juste équilibre entre espoirs écologiques et débouchés économiques réels. On ne peut envisager le ...

M. Guillaume Arnell. Le groupe du RDSE se prononcera donc en fonction de l’évolution du texte et des amendements qui seront adoptés au cours de la discussion.