Interventions en hémicycle de Guislain CAMBIER

Cet amendement est issu du groupe de travail sur le « zéro artificialisation nette ». Je profite de l’occasion pour remercier les membres de ce groupe, qui ont travaillé avec pragmatisme et sans œillères, en faisant abstraction de leur appartenance politique. Lors du travail de fond qui a été réalisé par ce groupe, nous avons pu relever un ce...

Cet amendement est issu du groupe de travail sur le « zéro artificialisation nette ». Je profite de l'occasion pour remercier les membres de ce groupe, qui ont travaillé avec pragmatisme et sans œillères, en faisant abstraction de leur appartenance politique. Lors du travail de fond qui a été réalisé par ce groupe, nous avons pu relever un ce...

Par cet amendement, je souhaite appeler l’attention de la commission et du Gouvernement sur les difficultés rencontrées par les plus petites communes pour indemniser les maires et leurs adjoints. En effet, les budgets des communes de très petite taille sont de plus en plus contraints, si bien que de nombreux maires doivent renoncer, non pas se...

Non, je le retire, monsieur le président.

Par cet amendement, je souhaite appeler l'attention de la commission et du Gouvernement sur les difficultés rencontrées par les plus petites communes pour indemniser les maires et leurs adjoints. En effet, les budgets des communes de très petite taille sont de plus en plus contraints, si bien que de nombreux maires doivent renoncer, non pas se...

Non, je le retire, monsieur le président.

Par cet amendement, je souhaite appeler l'attention de la commission et du Gouvernement sur les difficultés rencontrées par les plus petites communes pour indemniser les maires et leurs adjoints. En effet, les budgets des communes de très petite taille sont de plus en plus contraints, si bien que de nombreux maires doivent renoncer, non pas se...

Non, je le retire, monsieur le président.

Nous proposons ici d'introduire de la clarté et de l'adaptabilité. Cet amendement tend à concilier la nécessité d'intégrer l'étiquette énergétique comme critère de décence des logements avec une flexibilité suffisante pour s'adapter aux réalités locales et aux spécificités des projets de rénovation. Il s'agit, en somme, d'adapter les Cerfa nat...

Oui, je le maintiens, madame la présidente.

Cet amendement, qui est sollicité notamment par les territoires en tension, vise à introduire une durée de validité de deux ans pour le permis de louer, ce qui contribuerait à assurer une gestion efficace des autorisations de location. En effet, le dispositif repose beaucoup sur les propriétaires qui font les demandes de permis et qui doivent ...

Oui, je le maintiens, madame la présidente.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, sur toutes les travées, nous saluons la volonté affichée par le Premier ministre d'aller, selon ses propres termes, « chercher tous les logements possibles avec les dents ». Par-delà la formule, comme dans d'autres domaines, ce sont des actes et des décisions qui sont attendus. ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, sur toutes les travées, nous saluons la volonté affichée par le Premier ministre d’aller, selon ses propres termes, « chercher tous les logements possibles avec les dents ». Par-delà la formule, comme dans d’autres domaines, ce sont des actes et des décisions qui sont attendus. ...

Nous proposons ici d’introduire de la clarté et de l’adaptabilité. Cet amendement tend à concilier la nécessité d’intégrer l’étiquette énergétique comme critère de décence des logements avec une flexibilité suffisante pour s’adapter aux réalités locales et aux spécificités des projets de rénovation. Il s’agit, en somme, d’adapter les Cerfa nat...

Oui, je le maintiens, madame la présidente.

Cet amendement, qui est sollicité notamment par les territoires en tension, vise à introduire une durée de validité de deux ans pour le permis de louer, ce qui contribuerait à assurer une gestion efficace des autorisations de location. En effet, le dispositif repose beaucoup sur les propriétaires qui font les demandes de permis et qui doivent ...

Cet amendement a pour objet de simplifier les règles de vote des travaux en copropriété et de faciliter la mise en œuvre des travaux prescrits par la puissance publique en cas de danger pour les occupants ou sur la voie publique. Ainsi, les travaux d'économie d'énergie et d'individualisation des compteurs de fluides seraient soumis au vote à la...

Oui, je le maintiens, madame la présidente.

Je retire l'amendement, madame la présidente !