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Rapports de Hélène Conway-Mouret

47 rapports signés

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19/02/2020 — Rapport N° 332 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république fédérale d'allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien autorisant l'accord entre la France et l'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Défense : Équipement des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

03/07/2019 — Rapport d'information N° 626 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur la - Défense européenne : le défi de l'autonomie stratégique

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

03/07/2019 — Rapport d'information N° 626 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur la - Défense européenne : le défi de l'autonomie stratégique

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

03/07/2019 — Rapport d'information N° 626 (2018-2019) (Tome 02) n° 626 - European Defence: The Challenge of Strategic Autonomy

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Défense : Équipement des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

11/07/2018 — Rapport N° 655 (2017-2018) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant l'approbation des accords entre la France et la Moldavie, la France et le Bénin, la France et la Serbie et la France et l'Albanie relatifs à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

11/04/2018 — Rapport N° 413 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale du Nigéria relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

17/01/2018 — Rapport N° 220 (2017-2018) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Accord avec le Chili et la Bolivie relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Défense : Équipement des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/07/2017 — Rapport N° 655 (2016-2017) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15/02/2017 — Rapport d'information N° 419 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le contrat d'objectifs et de moyens 2017 - 2019 de l' - Institut français : un contrat d'objectifs sans moyens suffisants

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

14/12/2016 — Rapport N° 226 (2016-2017) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Approbation de l'avenant portant première modification à l'entente en matière de sécurité sociale avec le Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Aide publique au développement

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

29/06/2016 — Rapport d'information N° 728 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'aide publique au développement au - Sahel : repenser l'aide publique au développement

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09/03/2016 — Rapport d'information N° 448 (2015-2016) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les femmes et les mineur-e-s victimes de la traite des êtres humains - Traite des êtres humains, esclavage moderne : femmes et mineur-e-s, premières victimes

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

09/12/2015 — Rapport N° 239 (2015-2016) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant la ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Aide publique au développement

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

30/09/2015 — Rapport d'information N° 714 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la « nouvelle croissance » chinoise - Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

01/04/2015 — Rapport N° 384 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du royaume des pays - bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à saint - martin autorisant l'approbation de l'accord avec les Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapports de Hélène Conway-Mouret

21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Défense : Équipement des forces

03/07/2019 — Rapport d'information N° 626 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur la - Défense européenne : le défi de l'autonomie stratégique

03/07/2019 — Rapport d'information N° 626 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur la - Défense européenne : le défi de l'autonomie stratégique

03/07/2019 — Rapport d'information N° 626 (2018-2019) (Tome 02) n° 626 - European Defence: The Challenge of Strategic Autonomy

22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Défense : Équipement des forces

17/01/2018 — Rapport N° 220 (2017-2018) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Accord avec le Chili et la Bolivie relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre

23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Défense : Équipement des forces

19/07/2017 — Rapport N° 655 (2016-2017) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores

15/02/2017 — Rapport d'information N° 419 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le contrat d'objectifs et de moyens 2017 - 2019 de l' - Institut français : un contrat d'objectifs sans moyens suffisants

24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Aide publique au développement

29/06/2016 — Rapport d'information N° 728 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'aide publique au développement au - Sahel : repenser l'aide publique au développement

19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Aide publique au développement

30/09/2015 — Rapport d'information N° 714 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la « nouvelle croissance » chinoise - Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance