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Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 93 rectifié.
L’amendement n° 605, présenté par Mme S. Robert, MM. Raynal, Kanner, Antiste et Assouline, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable, Mme Monier et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission Plan d’urgence face à la crise sanitaire I. – Créer le programme : Plan d’urgence pour la culture ...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Ren...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 605.
L’amendement n° 660, présenté par Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mme Préville, MM. Raynal, Kanner, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Jacquin, Mme Tocqueville et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission Plan d’urgence face à la crise sanitaire I. – Créer le programme : Abond...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Ren...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Préville, l’amendement n° 660 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 660.
L’amendement n° 607, présenté par M. Assouline, Mme S. Robert, MM. Raynal, Kanner et Antiste, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable, Mme Monier et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission Plan d’urgence face à la crise sanitaire I. – Créer le programme : Fonds d’urgence pour les soci...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Ren...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?