Interventions de Hervé Maurey

Avant le vote sur l'ensemble, je donne la parole à tous ceux qui souhaitent expliquer leur vote.

Il n'y a pas d'opposition ? Il en est ainsi décidé. En attendant qu'une nouvelle proposition de rédaction soit préparée, nous poursuivons les explications de vote sur l'ensemble.

Je précise que la lutte contre le plastique hors foyer a été au coeur des débats, en particulier au Sénat.

Nous en revenons à l'article 1er bis et à la proposition commune de rédaction n° 6 modifiée. Monsieur Garot, êtes-vous favorable à la nouvelle rédaction proposée ?

À mon tour, je me réjouis de l'issue de cette CMP, qui est à l'honneur du bicamérisme. Chaque assemblée a montré qu'elle pouvait travailler utilement et en bonne intelligence. La plupart des apports du Sénat ont fait consensus à l'Assemblée nationale ; les articles votés à l'Assemblée nationale conviennent au Sénat. Les points durs, notamment...

Mers chers collègues, je vous souhaite, en préambule, une bonne et heureuse année. Nous examinons ce matin le rapport pour avis de la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles présentée par Nicole Bonnefoy et les membres du groupe socialiste et républicain. Ce texte fait suite aux conclusions de la mission d'i...

Permettez-moi de vous féliciter, madame la rapporteure, pour la qualité de ce rapport.

Je partage les regrets de Michel Vaspart sur le fait que nous n'ayons pas été saisis au fond, mais c'est la répartition classique, dès lors qu'il y a une dimension financière. Mme Sollogoub nous apprend qu'une aide spécifique a été attribuée au territoire de Gérald Darmanin, et qu'on annonce une mission d'étude, comme si nous n'avions rien fa...

Nos amendements seront examinés demain par la commission des finances, à 10 heures.

Permettez-moi de faire un petit point sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, qui sera examiné en CMP demain matin. Nous avons déploré le calendrier de travail qui nous est imposé et qui est particulièrement difficile à tenir, puisque ce texte, de quelque 130 articles, nous a été transmis le 20 d...

Nous avons considérablement enrichi ce texte et l'Assemblée nationale a confirmé très largement nos apports, c'est un point à signaler : il faut conserver ce qui est bon dans ce texte.

Merci à tous. La réunion est close à 10 h 55

Le 22 octobre dernier, nous avons entamé nos travaux avec l'audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol. Nous achevons nos travaux pour l'année 2019 avec l'audition de Mme Isabelle Striga, directrice générale de Lubrizol France et de MM. Laurent Bonvallet, directeur du site Lubrizol de Rouen, et Christophe Piérard...

Le calendrier fixé par le Gouvernement impose la réunion de la commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire dès la première semaine de janvier. Avec le président du Sénat, nous nous en sommes émus en conférence des présidents, car les délais seront très courts, l'Assemb...

Nous n'en avons pas été informés, mais il me semble que le Gouvernement pourrait être bien inspiré de faire preuve de souplesse sur ce sujet, car ce ne sont pas les dossiers chauds qui manquent en ce moment...

Le ramassage a été réalisé sous votre responsabilité et à votre demande, mais qu'a-t-il été fait des débris ainsi collectés ?

Nous entendons ce matin M. Pierre Dubreuil, directeur général chargé de la préfiguration de l'Office français de la biodiversité (OFB) et directeur général par intérim de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). Il est le candidat proposé par le Président de la République pour occuper la fonction de directeur général de l'...

Vous considérez donc qu'il n'y a plus de risque amiante ?

Je donne la parole à Jean-Claude Luche qui a été rapporteur de la loi du 26 juillet 2019 et qui a contribué à parvenir à une CMP conclusive, ce qui n'est pas simple. Je donnerai la parole ensuite à M. Chevrollier, rapporteur pour avis du programme budgétaire « Paysages, eau et diversité ».

Monsieur Piérard, qui est docteur en chimie, peut-il donc confirmer, sous serment, qu'il n'y a pas de risque amiante en dehors du site aujourd'hui ?