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Mes chers collègues, nous entamons cet après-midi d'auditions en entendant M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris). Je rappelle que l'INERIS a pour mission de contribuer à la prévention des risques que les activités économiques font peser sur la santé et la sécurité des ...
Nous restons sur notre faim en vous écoutant. Vous décrivez de manière factuelle vos interventions mais nous aimerions surtout savoir quel est l'état réel des connaissances que l'on a aujourd'hui par rapport aux conséquences de cet accident. Nous aimerions savoir quand et comment nous pourrons avoir des informations car je comprends que l'on n...
Quel est le calendrier ?
J'appuie totalement les propos de notre collègue. Les populations exigent que l'on sorte de la langue de bois et que l'on aie des informations claires qui ne suscitent pas le doute. Quand on utilise des phrases prudentes - que je peux comprendre - on alimente un doute, une suspicion. Je comprends que l'on ne sache pas tout mais au moins, sur c...
Aujourd'hui, que peut-on attendre comme informations et dans quel calendrier ?
Cela nous conduit donc à la fin du premier trimestre 2020 ?
Merci pour ces réponses et pour votre présence aujourd'hui. Nous souhaitons obtenir des réponses par écrit aux questions qui vous ont été transmises en amont de l'audition, dans un délai de deux semaines. N'hésitez pas à nous communiquer tout document que vous estimeriez de nature à éclairer nos travaux. Nous ne manquerons pas de revenir vers ...
Mes chers collègues, nous poursuivons notre programme de la journée par l'audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Institut pour une culture de sécurité industrielle (ICSI). Créé en 2003, l'Institut pour une culture de sécurité industrielle s'est donné une triple vocation qui intéresse directement notre commission d'enquête. Il a en...
J'ai lu dans la presse locale des témoignages de personnes vivant à proximité de sites Seveso, pas forcément à Rouen d'ailleurs, mais qui, pour la plupart, disaient ne pas du tout être informées de ce qui se passait dans l'entreprise, de ce qui était stocké et des éventuels dangers. Il y a là des lacunes en matière d'information des populations...
Merci beaucoup Monsieur le président. Je vous invite à nous transmettre par écrit les réponses au questionnaire que nous vous avions fait parvenir et à nous adresser au cours des semaines qui viennent tout autre document, toute autre réflexion ou proposition. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible e...
Nous accueillons MM. Roger Genet, directeur général, Gilles Salvat, directeur général adjoint, et Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). Je rappelle que l'ANSES est une agence nationale placée sous la tutelle de cinq ministè...
Nous serions curieux de connaître vos recommandations en matière de transmission des données analytiques.
Je reste convaincu qu'il est assez dangereux de maintenir ce fossé entre l'expertise des agences et l'expertise citoyenne. Il demeure très compliqué pour les citoyens de s'y retrouver dans la multitude des informations qui leur sont livrées, sans qu'ils y aient pris la moindre part.
Si je tente de résumer vos propos sur la sécurité des produits alimentaires, vous n'identifiez pas de problème immédiat sur les produits commercialisés, mais vous n'excluez pas qu'il y en ait dans l'avenir.
A-t-il été prématuré selon vous de lever la restriction sur les produits alimentaires ?
Pouvez-vous donner une estimation de ce délai ?
Je vous remercie. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Nous accueillons aujourd'hui M. Pierre-André Durand, préfet de la région Normandie et préfet de la Seine-Maritime. Il y a deux mois presque jour pour jour, vous avez eu à gérer un accident industriel majeur, celui de l'incendie de l'usine Lubrizol. L'incendie a été rapidement maîtrisé et nous tenons à vous en féliciter. Lorsque notre commission...
Vous allez pouvoir nous préciser les choses, car nous étions quelque peu étonnés qu'un préfet chevronné tel que vous l'êtes, ayant de surcroît été en poste dans des départements comportant des sites Seveso, n'ait pas eu connaissance de cette instruction ministérielle de 2014. Vous évoquerez sans doute la question de l'information ; les dispos...
Je souhaiterais que vous nous répondiez sur la question de l'instruction ministérielle. Mme Delphine Batho nous a indiqué que, d'une manière générale, les préfets avaient fait peu de cas de cette circulaire, alors qu'elle avait eu l'occasion de la présenter, en tant que ministre, pendant une demi-journée, à l'occasion d'une réunion des préfets,...