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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 17 mars 2005 à 9h30
Avenir de l'école — Article 6, amendement 9
Roland du Luart, président :L'amendement n° 9, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé :
Après l'avant-dernier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 122-1-1 du code de l'éducation, insérer deux alinéas ainsi rédigés :
« L'acquisition du socle commun par les élèves fait l'objet d'une évaluation, qui est prise en compte dans la poursuite de la scolarité.
« Le socle commun est complété par d'autres enseignements, au cours de la scolarité obligatoire.
La parole est à M. le rapporteur.
