Roland du Luart

Informations

• Mandat clos rempli du 25 septembre 1977 au 30 septembre 2014 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Exploitant agricole et forestier
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Retraite des agents de catégorie active dans la fonction publique d'état (1 intervention)
• Inventaire des oeuvres d'art en dépôt dans les représentations diplomatiques (3 interventions)
• Loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013 (1 intervention)
• Echange de vues (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 21/10/10 — Ministère de l'intérieur - Modalités d'octroi de la nouvelle bonification indiciaire
• 19/02/10 — Ministère de l'alimentation - Crise agricole
• 29/01/04 — Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises - Réglementation applicable aux intérêts de retard dus par les marchands de biens

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 26/06/14 — Secrétariat d'État - Étiquetage nutritionnel simplifié
• 19/06/14 — Ministère des finances - Déduction des provisions comptables d'une entreprise
• 20/03/14 — Ministère des finances - Traitement fiscal des cessions d'usufruit temporaire de titres sociaux
• 21/11/13 — Ministère de la culture - Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 24/06/14 : Rapport d'information N° 649 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur l'inventa...
• 21/11/13 : Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de ...
• 22/11/12 : Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de ...
• 04/07/12 : Rapport d'information N° 636 (2011-2012) au nom de la commission des finances, sur le déplac...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 18/06/13 : Proposition de loi N° 665 (2012-2013) visant à créer un véritable outil de gouvernance pour...
• 30/10/12 : Proposition de résolution N° 93 (2012-2013) relative à la stratégie européenne pour les rég...

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